Conditions d'utilisation

Droit d'auteur

L'ensemble du Fonds de documentation Gilles Laubert relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction, d’édition et de diffusion sont réservés.

Conditions de consultation et d’exploitation des archives présentées

Les documents sont mis à la disposition du public pour un usage privé. Toute utilisation des documents à des fins de représentation publique, mais aussi de recherche, d'enseignement ou de publication devra faire l'objet d'une demande (voir « Contact »).