Mentions légales
Droits d'auteur - Fonds Dominique Bagouet - Carnets Bagouet
L'association Les Carnets Bagouet détient les droits d'auteurs des chorégraphies créées par Dominique Bagouet par délégation des ayants droits de Dominique Bagouet et garde seule l'autorisation de céder ces droits. L'association Les Carnets Bagouet ne détient pas les droits musicaux et les droits des réalisateurs pour utilisation commerciale.
Les documents filmiques originaux restent la propriété des Carnets Bagouet, ou de toute structure appelée à lui succéder pour la gestion de ces archives. Toute publication, toute demande d'exploitation scénique, vidéographique, photographique, sonore ou sur tout support existant ou à venir, devra faire l'objet d'une demande écrite aux Carnets Bagouet - Maison de la Danse – 8 Avenue Jean Mermoz – 69 008 Lyon – contact@lescarnetsbagouet.org ou à toute structure appelée à lui succéder pour la gestion de ces archives.